Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs Gourmandines
Gout saveur & tradition, Association
M. HEZARD Yves
M. BROCARDI Louis
M. LAFONT Bernard

Numéro de dépôt :
4111259
Date de dépôt :
10/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2024
Saveurs Gourmandines de Gout saveur & tradition

Présentation de la marque Saveurs Gourmandines

Déposée le 10 août 2014 par Gout saveur & tradition, monsieur HEZARD Yves, monsieur BROCARDI Louis, monsieur LAFONT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs Gourmandines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Les déposants sont Gout saveur & tradition, Association domicilié(e) 12 B impasse des rayéres - 91540 - ORMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur HEZARD Yves domicilié(e) 6 rue des crapaud - 58180 - MARZY - France, monsieur BROCARDI Louis domicilié(e) 271 Chemin des essarts - 06270 - VILLENEUVE – LOUBET - France, monsieur LAFONT Bernard domicilié(e) 70 Rue encrabe - 31830 - PLAISANCE DU TOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gout saveur & tradition, M. CHAMOREAU Jocelyn domicilié(e) 12 B impasse des rayéres - 91540 - ORMOY - France.

La marque Saveurs Gourmandines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Gourmandines est expirée depuis le 10 août 2024.


Gout saveur & tradition, Association - 12 B impasse des rayéres - 91540 - ORMOY - France - SIREN 8

M. HEZARD Yves - 6 rue des crapaud - 58180 - MARZY - France

M. BROCARDI Louis - 271 Chemin des essarts - 06270 - VILLENEUVE – LOUBET - France

M. LAFONT Bernard - 70 Rue encrabe - 31830 - PLAISANCE DU TOUCHE - France


Gout saveur & tradition, M. CHAMOREAU Jocelyn - 12 B impasse des rayéres - 91540 - ORMOY - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°640990 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.