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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOUT S.A
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TROIS DOUBLE V WWW WOOL WASH & WEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROIS DOUBLE V WWW WOOL WASH & WEAR
GOUT S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601954
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque TROIS DOUBLE V WWW WOOL WASH & WEAR

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GOUT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS DOUBLE V WWW WOOL WASH & WEAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOUT S.A domicilié(e) Usine du Parc, B.P 5,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2302615) - 81210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 520 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUT S.A Mr Pierre GOUT domicilié(e) Usine du Parc, B.P 5,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2302615) - 81210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS DOUBLE V WWW WOOL WASH & WEAR est expirée depuis le 18 décembre 2015.


GOUT S.A Société Anonyme - Usine du Parc, B.P 5,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2302615) - 81210 - France - SIREN 715520698


GOUT S.A Mr Pierre GOUT - Usine du Parc, B.P 5,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2302615) - 81210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°339854 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°339855 - Publication au BOPI 2001-11-08

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302615 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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