Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOUSSELAND
Numéro de dépôt :
1483432
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
08/08/1998
Présentation de la marque GOUSSELAND
Déposée le 8 août 1988 par GOUSSELAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « GOUSSELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOUSSELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSELAND est expirée depuis le 8 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05