Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUSSELAND
GOUSSELAND Alain

Numéro de dépôt :
1483432
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
08/08/1998
GOUSSELAND de GOUSSELAND Alain

Présentation de la marque GOUSSELAND

Déposée le 8 août 1988 par GOUSSELAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « GOUSSELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOUSSELAND Alain, domicilié(e) St-Remy CHENAC, 17120 COZES. - France.

La marque GOUSSELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSELAND est expirée depuis le 8 août 1998.


GOUSSELAND Alain - St-Remy CHENAC, 17120 COZES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins, spiritueux, liqueurs.