Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPHALTE
M. GOURTAY Jean

Numéro de dépôt :
3187857
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
09/10/2012
ASPHALTE de GOURTAY Jean

Présentation de la marque ASPHALTE

Déposée le 9 octobre 2002 par monsieur GOURTAY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur GOURTAY Jean domicilié(e) 7 rue Santeuil,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURTAY Jean domicilié(e) 7 rue Santeuil,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque ASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALTE est expirée depuis le 9 octobre 2012.


M. GOURTAY Jean - 7 rue Santeuil,44000 NANTES - 44000 - France


M. GOURTAY Jean - 7 rue Santeuil,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vetement, chaussures, chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.