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Marques déposées par GOURSAT PIERRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GOURSAT PIERRE
SEPZ RODOLPHE

Numéro de dépôt :
4294895
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
Marque en couleurs, figurative de GOURSAT PIERRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2016 par GOURSAT PIERRE et SEPZ RODOLPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GOURSAT PIERRE domicilié(e) 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France et SEPZ RODOLPHE domicilié(e) 49 rue de la Concorde, B 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURSAT PIERRE domicilié(e) 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294895.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

GOURSAT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DONIS , TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES


GOURSAT PIERRE - 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France

SEPZ RODOLPHE - 49 rue de la Concorde, B 1050 BRUXELLES - Belgique


GOURSAT PIERRE - 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France


Republication pour erratum - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Errata de la publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Produits de l'agriculture.

Bières, eaux.

Boissons alcoolisées.