Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GARIOTTE DU QUERCY
SARL GOURSAT-MARTINEZ SARL

Numéro de dépôt :
94516066
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque LA GARIOTTE DU QUERCY

Déposée le 15 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GARIOTTE DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC,46600 CREYSSE (dossier no 2260699) - 46600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC,46600 CREYSSE EN QUERCY (dossier no 2260699) - 46600 - France.

La marque LA GARIOTTE DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GARIOTTE DU QUERCY est expirée depuis le 15 avril 2014.

GOURSAT-MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNOISE , LA GARIOTTE DU QUERCY , La Campagnoise Creysse-en-Quercy , LA CAMPAGNOISE


SARL GOURSAT-MARTINEZ SARL - CAMPAGNAC,46600 CREYSSE (dossier no 2260699) - 46600 - France - SIREN 314319724


SARL GOURSAT-MARTINEZ - CAMPAGNAC,46600 CREYSSE EN QUERCY (dossier no 2260699) - 46600 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260699 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Publicité, distribution de prospectus d'échantillons.Reproduction de documents.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).