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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ
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LA CAMPAGNOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNOISE
GOURSAT-MARTINEZ SARL

Numéro de dépôt :
3308179
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
LA CAMPAGNOISE de GOURSAT-MARTINEZ

Présentation de la marque LA CAMPAGNOISE

Déposée le 6 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAMPAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société GOURSAT-MARTINEZ SARL domicilié(e) CAMPAGNAC - France.

La marque LA CAMPAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMPAGNOISE est expirée depuis le 6 août 2014.

GOURSAT-MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA GARIOTTE DU QUERCY , LA CAMPAGNOISE , LA GARIOTTE DU QUERCY , La Campagnoise Creysse-en-Quercy


GOURSAT-MARTINEZ SARL - CAMPAGNAC - France - SIREN 314319724


Société GOURSAT-MARTINEZ SARL - CAMPAGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Viande, poisson, volaille et gibier à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, conserves de palmipèdes gras : foies gras, pâtés, confits, rillettes ; plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Pâtisserie et confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.