Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTO SIEVE
Numéro de dépôt :
1109473
Date de dépôt :
11/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROTO SIEVE
Déposée le 11 octobre 1979 par madame GOURRET veuve CHAUVIN (Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTO SIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTO SIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTO SIEVE est expirée depuis le 11 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017