Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DARTISTE
Numéro de dépôt :
1540942
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
27/06/1999
Présentation de la marque LE DARTISTE
Déposée le 27 juin 1989 par monsieur GOURMEZ Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « LE DARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DARTISTE est expirée depuis le 27 juin 1999.
GOURMEZ Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01