Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GOURMEZ Lucien Georges Alfred
/
FC FRANCE CATAMARAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC FRANCE CATAMARAN
GOURMEZ Lucien Georges Alfred

Numéro de dépôt :
95590057
Date de dépôt :
23/09/1995
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/09/2005

Présentation de la marque FC FRANCE CATAMARAN

Déposée le 23 septembre 1995 par GOURMEZ Lucien Georges Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « FC FRANCE CATAMARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est GOURMEZ Lucien Georges Alfred, domicilié(e) 35, rue de Bécheline, 16000 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BLAIS Avocat - France.

La marque FC FRANCE CATAMARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC FRANCE CATAMARAN est expirée depuis le 23 septembre 2005.

GOURMEZ Lucien Georges Alfred a également déposé les autres marques suivantes : HAWK 5.5 , FC FRANCE CATAMARAN , EXOCET


GOURMEZ Lucien Georges Alfred - 35, rue de Bécheline, 16000 ANGOULEME - France


Maître Pierre BLAIS Avocat - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206163 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Bateaux