Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARK
Monsieur GOURMEZ Louis

Numéro de dépôt :
1074329
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angoulème

Présentation de la marque SPARK

Déposée le 20 octobre 1978 par monsieur GOURMEZ Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angoulème), la marque française « SPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GOURMEZ Louis domicilié(e) 35 Rue de Béchelinne 16000 - ANGOULEME. - France.

La marque SPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPARK est expirée depuis le 20 octobre 1988.


Monsieur GOURMEZ Louis - 35 Rue de Béchelinne 16000 - ANGOULEME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

BATEAUX.