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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS
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SOIREE RACLETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOIREE RACLETTE
GOURMETS DE L'ARTOIS, S.A.S

Numéro de dépôt :
4288375
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOIREE RACLETTE de GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque SOIREE RACLETTE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOIREE RACLETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) Z.I LES PORTES DU NORD, 1 Avenue Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gourmets de l'Artois, M. François VANDEWOESTYNE domicilié(e) Z.I LES PORTES DU NORD, 1 AVENUE Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE L'ARTOIS , TUTTI GUSTI , MOZZA PARTY , GOURMETS DE L'ARTOIS , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , GOURMETS Bio , LE COURONNE


GOURMETS DE L'ARTOIS, S.A.S - Z.I LES PORTES DU NORD, 1 Avenue Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France - SIREN 393549944


Gourmets de l'Artois, M. François VANDEWOESTYNE - Z.I LES PORTES DU NORD, 1 AVENUE Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702346 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages .