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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS
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MOZZA PARTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZZA PARTY
GOURMETS DE L'ARTOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
97679295
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque MOZZA PARTY

Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOZZA PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord, BP 127, 62820 LIBERCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURMETS DE L ARTOIS - France.

La marque MOZZA PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZA PARTY est expirée depuis le 20 mai 2007.

GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE L'ARTOIS , TUTTI GUSTI , GOURMETS DE L'ARTOIS , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , GOURMETS Bio , LE COURONNE , SOIREE RACLETTE


GOURMETS DE L'ARTOIS (S.A.) - ZA Les Portes du Nord, BP 127, 62820 LIBERCOURT - France - SIREN 393549944


GOURMETS DE L ARTOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles. Fin de document.