Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COURONNE
GOURMETS DE L'ARTOIS S.A.

Numéro de dépôt :
94534923
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2014

Présentation de la marque LE COURONNE

Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord,62820 LIBERCOURT (dossier no 2267543) - 62820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord,62820 LIBERCOURT (dossier no 2267543) - 62820 - France.

La marque LE COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COURONNE est expirée depuis le 31 août 2014.

GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE L'ARTOIS , TUTTI GUSTI , MOZZA PARTY , GOURMETS DE L'ARTOIS , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , GOURMETS Bio , SOIREE RACLETTE


GOURMETS DE L'ARTOIS S.A. - ZA Les Portes du Nord,62820 LIBERCOURT (dossier no 2267543) - 62820 - France - SIREN 393549944


GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA Les Portes du Nord,62820 LIBERCOURT (dossier no 2267543) - 62820 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267543 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Viande, volaille et gibier, produit laitiers