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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMET
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CENT POUR CENT CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENT POUR CENT CHOCOLAT
GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
3792532
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
CENT POUR CENT CHOCOLAT de GOURMET

Présentation de la marque CENT POUR CENT CHOCOLAT

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENT POUR CENT CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMET domicilié(e) 43 rue Louis Pergaud - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 072 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURMET domicilié(e) 43 rue Louis Pergaud - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France.

La marque CENT POUR CENT CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENT POUR CENT CHOCOLAT est expirée depuis le 21 décembre 2020.

GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : ZIGOUIGOUI


GOURMET, SAS - 43 rue Louis Pergaud - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France - SIREN 524072154


GOURMET - 43 rue Louis Pergaud - 70300 - LUXEUIL LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.