Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS D'ICI
GOURMET TV, Société par Actions Simplifiée
Guy JOB

Numéro de dépôt :
3093732
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque TERROIRS D'ICI

Déposée le 5 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMET TV et Guy JOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMET TV domicilié(e) 21, Rue Leblanc, 75015 PARIS - France et Guy JOB, domicilié(e) Immeuble Le Ponant - 21, Rue Leblanc, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque TERROIRS D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS D'ICI est expirée depuis le 5 avril 2011.

GOURMET TV a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE D'AILLEURS , DESTINATION PASSION , La vérité est au fond de la marmite. , TOUS A TABLE , CLUB GOURMET TV , A LA UNE DE GOURMET T.V , LA FOURCHETTE ET LA PLUME , VOYAGE GOURMET


GOURMET TV, Société par Actions Simplifiée - 21, Rue Leblanc, 75015 PARIS - France

Guy JOB - Immeuble Le Ponant - 21, Rue Leblanc, 75015 PARIS - France - SIREN 4


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; brochures ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; publications ; revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Emissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; édition électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique. Divertissement, divertissement télévisé ; production de films ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; divertissements radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musée (présentation, expositions) ; enseignement et formation, édition ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.