Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marbré de Foie Gras de Canard
GOURMET & CO, SARL

Numéro de dépôt :
3974947
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
Marbré de Foie Gras de Canard de GOURMET & CO

Présentation de la marque Marbré de Foie Gras de Canard

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMET & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marbré de Foie Gras de Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMET & CO domicilié(e) Résidence Santa Ctalina - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURMET & CO, M. BOUSIGON JEAN-CLAUDE domicilié(e) Résidence Santa Ctalina - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque Marbré de Foie Gras de Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marbré de Foie Gras de Canard est expirée depuis le 16 janvier 2023.


GOURMET & CO, SARL - Résidence Santa Ctalina - 20217 - SAINT FLORENT - France


GOURMET & CO, M. BOUSIGON JEAN-CLAUDE - Résidence Santa Ctalina - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.