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Marques déposées par monsieur GOURMELEN PASCAL
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ROYAL PARIS BULLES DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL PARIS BULLES DE PARIS
M. GOURMELEN PASCAL

Numéro de dépôt :
3665489
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029
ROYAL PARIS BULLES DE PARIS de GOURMELEN PASCAL

Présentation de la marque ROYAL PARIS BULLES DE PARIS

Déposée le 20 juillet 2009 par monsieur GOURMELEN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL PARIS BULLES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est monsieur GOURMELEN PASCAL domicilié(e) 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURMELEN PASCAL domicilié(e) 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France.

La marque ROYAL PARIS BULLES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL PARIS BULLES DE PARIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.


M. GOURMELEN PASCAL - 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France


M. GOURMELEN PASCAL - 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736237 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-01-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.