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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOURMAUD SELECTION
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S.T.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.T.
GOURMAUD SELECTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403797
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/01/2012

Présentation de la marque S.T.

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) GOURMAUD SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « S.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOURMAUD SELECTION domicilié(e) LA SEIGNEURTIERE,85260 ST ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2213761) - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 466 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GOURMAUD SELECTION domicilié(e) La Seigneurtière,85260 ST ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2213761) - 85260 - France.

La marque S.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.T. est expirée depuis le 22 janvier 2012.

GOURMAUD SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , S.I.


GOURMAUD SELECTION, Société Anonyme - LA SEIGNEURTIERE,85260 ST ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2213761) - 85260 - France - SIREN 353466824


S.A. GOURMAUD SELECTION - La Seigneurtière,85260 ST ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2213761) - 85260 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213761 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 9 juillet 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239920 - Publication au BOPI 1997-07-09

Inscription le 16 juin 2005 - Erratum n°413751 - Publication au BOPI 2005-06-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits de sélection génétique, d'accouvage, d'élevage sur toutes espèces de volaille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.