Marque expirée - Marque en non vigueur
Cailloux de BouZonville
Numéro de dépôt :
3471434
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
Présentation de la marque Cailloux de BouZonville
Déposée le 21 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gourmandises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cailloux de BouZonville »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cailloux de BouZonville est expirée depuis le 21 décembre 2016.
gourmandises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05