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Marques déposées par l'association loi 1901 Gourmandises en Drome
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La Pangée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pangée
"Gourmandises en Drome" Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3123750
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
La Pangée de Gourmandises en Drome

Présentation de la marque La Pangée

Déposée le 2 octobre 2001 par l'association loi 1901 Gourmandises en Drome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Pangée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Gourmandises en Drome domicilié(e) 14 rue Gustave André, 26120 CHABEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN DOMINIQUE "Gourmandises en Drome" - France.

La marque La Pangée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pangée est expirée depuis le 2 octobre 2011.

Gourmandises en Drome a également déposé les autres marques suivantes : La Pangée


"Gourmandises en Drome" Association Loi 1901 - 14 rue Gustave André, 26120 CHABEUIL - France


BRUN DOMINIQUE "Gourmandises en Drome" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Pain, pâtisserie, confiserie.