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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMANDISES DU MOULIN
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NOUGAT7
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGAT7
GOURMANDISES DU MOULIN, SARL

Numéro de dépôt :
3648237
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
NOUGAT7 de GOURMANDISES DU MOULIN

Présentation de la marque NOUGAT7

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMANDISES DU MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT7 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMANDISES DU MOULIN domicilié(e) LE DEPOT - 07400 - LE TEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 126 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CALLEJA PATRICK, GOURMANDISES DU MOULIN domicilié(e) LE DEPOT - 07400 - LE TEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT7 est expirée depuis le 4 mai 2019.

GOURMANDISES DU MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : Arrêtes la cigarette, mets toi à la sucette , La boîte à sucettes , NOUGACETTE


GOURMANDISES DU MOULIN, SARL - LE DEPOT - 07400 - LE TEIL - France - SIREN 499126944


MONSIEUR CALLEJA PATRICK, GOURMANDISES DU MOULIN - LE DEPOT - 07400 - LE TEIL - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.