Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gourmandises de LOUISE
Gourmandises de Louise

Numéro de dépôt :
99819674
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque Gourmandises de LOUISE

Déposée le 21 octobre 1999 par Gourmandises de Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Gourmandises de LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est Gourmandises de Louise, domicilié(e) 24 rue Jeanne d'Arc, 67000 Strasbourg Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gourmandises de Louise - France.

La marque Gourmandises de LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmandises de LOUISE est expirée depuis le 21 octobre 2009.


Gourmandises de Louise - 24 rue Jeanne d'Arc, 67000 Strasbourg Cedex - France


Gourmandises de Louise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422513 - Publication au BOPI 2005-11-21

Inscription le 17 août 2007 - renonciation partielle n°458423 - Publication au BOPI 2007-08-17

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423464 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.