Déposée le 7 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gourmandises de calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Fournil de la Tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gourmandises de calais domicilié(e) 5, rue de la mer - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 504 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gourmandises de calais domicilié(e) Le Fournil de la Tour 5, rue de la mer - 62100 - CALAIS - France.
La marque Le Fournil de la Tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fournil de la Tour est expirée depuis le 7 janvier 2021.
Gourmandises de calais a également déposé les autres marques suivantes : tradisole
Gourmandises de calais, Sarl - 5, rue de la mer - 62100 - CALAIS - France - SIREN 521504878
Gourmandises de calais - Le Fournil de la Tour 5, rue de la mer - 62100 - CALAIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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