Déposée par voie électronique le 31 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMANDISES A VOLON'THE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUCEUR ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMANDISES A VOLON'THE domicilié(e) 6 SIXTE RUE DU SOLEIL LEVANT, CHANZEAUX - 49750 - CHEMILLE EN ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 501 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOURMANDISES A VOLON'THE, SARL, M. TAUBIN FRANCK domicilié(e) 6 SIXTE RUE DU SOLEIL LEVANT, CHANZEAUX - 49750 - CHEMILLE EN ANJOU - France.
La marque DOUCEUR ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR ANGEVINE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2029.
GOURMANDISES A VOLON'THE, SARL - 6 SIXTE RUE DU SOLEIL LEVANT, CHANZEAUX - 49750 - CHEMILLE EN ANJOU - France - SIREN 478501075
GOURMANDISES A VOLON'THE, SARL, M. TAUBIN FRANCK - 6 SIXTE RUE DU SOLEIL LEVANT, CHANZEAUX - 49750 - CHEMILLE EN ANJOU - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2019 n°2735059 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31
Herbes médicinales ; tisanes;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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