Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMANDISE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vegesens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMANDISE SANTE domicilié(e) ZAC de la Nau, 2 rue des frênes - 19240 - Saint-Viance - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 873 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURMANDISE SANTE, M. François BOUSSAROQUE domicilié(e) ZAC de la Nau, 2 rue des frênes - 19240 - Saint-Viance - France.
La marque Vegesens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOURMANDISE SANTE, SAS - ZAC de la Nau, 2 rue des frênes - 19240 - Saint-Viance - France - SIREN 812873313
GOURMANDISE SANTE, M. François BOUSSAROQUE - ZAC de la Nau, 2 rue des frênes - 19240 - Saint-Viance - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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