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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOURMANDINE
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LA FRUITAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRUITAIE
GOURMANDINE S.A

Numéro de dépôt :
94512042
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque LA FRUITAIE

Déposée le 8 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) GOURMANDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA FRUITAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOURMANDINE domicilié(e) Le Hameau Brunville, 14400 St LOUP HORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 94 6 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURMANDINE S.A - France.

La marque LA FRUITAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRUITAIE est expirée depuis le 8 mars 2004.

GOURMANDINE a également déposé les autres marques suivantes : CUISIFRUITS , MONTBOISE , SOTTISES DE VALENCIENNES BINBIN, LE GEANT DE VALENCIENNES


GOURMANDINE S.A - Le Hameau Brunville, 14400 St LOUP HORS - France - SIREN 388 946 5


GOURMANDINE S.A - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378423 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Viandes, poissons, volaille et gibier Extraits de viande Fruits et légumes conservés séchés et cuits, Gelées, confitures compotes, Lait et produits laitiers Café, thé, cacao, sucre Succédanés de café Farines et préparations faites de céréales Pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, Poudre pour faire lever Glaces à rafraîchir Fruits et légumes frais Semences Plantes et fleurs naturelles Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.