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Marques déposées par GOURLIER Alain
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PAIN TO-RE-FIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN TO-RE-FIE
GOURLIER Alain

Numéro de dépôt :
96616381
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque PAIN TO-RE-FIE

Déposée le 15 mars 1996 par GOURLIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN TO-RE-FIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est GOURLIER Alain, domicilié(e) 14, Rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GOURLIER - France.

La marque PAIN TO-RE-FIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN TO-RE-FIE est expirée depuis le 15 mars 2006.

GOURLIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE BET BACK JOUEUR BET BACK , NECTA FARINE , L'ETOILE DES PAINS , DETBACK , B L A T O R E F I E


GOURLIER Alain - 14, Rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France


Alain GOURLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.