Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE DES PAINS
GOURLIER Alain

Numéro de dépôt :
91400538
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque L'ETOILE DES PAINS

Déposée le 31 décembre 1991 par GOURLIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « L'ETOILE DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est GOURLIER Alain, domicilié(e) 18, rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURLIER Alain - France.

La marque L'ETOILE DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE DES PAINS est expirée depuis le 31 décembre 2001.

GOURLIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE BET BACK JOUEUR BET BACK , NECTA FARINE , DETBACK , PAIN TO-RE-FIE , B L A T O R E F I E


GOURLIER Alain - 18, rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France


GOURLIER Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Pains de consommation humaine