Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBSI EUROPEAN BULLET SWAGING INDUSTRY
GOURLEZ Philippe

Numéro de dépôt :
94525453
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque EBSI EUROPEAN BULLET SWAGING INDUSTRY

Déposée le 15 juin 1994 par GOURLEZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBSI EUROPEAN BULLET SWAGING INDUSTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est GOURLEZ Philippe, domicilié(e) 87 rue Demarquette, 62110 HENIN-BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURLEZ Philippe - France.

La marque EBSI EUROPEAN BULLET SWAGING INDUSTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBSI EUROPEAN BULLET SWAGING INDUSTRY est expirée depuis le 15 juin 2004.


GOURLEZ Philippe - 87 rue Demarquette, 62110 HENIN-BEAUMONT - France


GOURLEZ Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Armes à feu, Munitions, Projectiles