Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPE ANALYSE DE SECURITE PYROTECHNIQUE ET D'ENVIRONNEMENT
GOURLAN Pierre-Marie - André

Numéro de dépôt :
92402437
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque ASPE ANALYSE DE SECURITE PYROTECHNIQUE ET D'ENVIRONNEMENT

Déposée le 23 janvier 1992 par GOURLAN Pierre-Marie - André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPE ANALYSE DE SECURITE PYROTECHNIQUE ET D'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est GOURLAN Pierre-Marie - André, domicilié(e) 8, rue Edgar QUINET, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURLAN Pierre-Marie - France.

La marque ASPE ANALYSE DE SECURITE PYROTECHNIQUE ET D'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPE ANALYSE DE SECURITE PYROTECHNIQUE ET D'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 janvier 2002.

GOURLAN Pierre-Marie - André a également déposé les autres marques suivantes : ENPYR , A TABLE


GOURLAN Pierre-Marie - André - 8, rue Edgar QUINET, 92120 MONTROUGE - France


GOURLAN Pierre-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Prestations et conseils relatifs à la gestion des risques industriels et pyrotechniques, à la protection de l'environnement, aux classements aux transports et aux stockages de matières dangereuses, à l'assurance de la qualité ainsi qu'à l'élaboration de toutes documentations