GOURJON Jean Louis Jules Château de Maravenne à la Londe
Numéro de dépôt :
3183642
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
Présentation de la marque "DONUM DEI" (Le don de Dieu)
Déposée le 11 septembre 2002 par la société GOURJON Jean Louis Jules Château de Maravenne à la Londe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "DONUM DEI" (Le don de Dieu) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la société GOURJON Jean Louis Jules Château de Maravenne à la Londe domicilié(e) Route de Valcros,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 368 509 000 24 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURJON Jean Louis Château de Maravenne domicilié(e) Route de Valcros,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France.
La marque "DONUM DEI" (Le don de Dieu) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DONUM DEI" (Le don de Dieu) est expirée depuis le 11 septembre 2012.
GOURJON Jean Louis Jules Château de Maravenne à la Londe - Route de Valcros,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France - SIREN 32036850900024
GOURJON Jean Louis Château de Maravenne - Route de Valcros,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Vin AOC provenant de l'exploitation dénoncée Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles, malt. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche ""DONUM DEI" (Le don de Dieu)"
