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Marques déposées par monsieur GOURJAUD Gérard
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CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE
M. GOURJAUD Gérard

Numéro de dépôt :
92409074
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE

Déposée le 25 février 1992 par monsieur GOURJAUD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est monsieur GOURJAUD Gérard domicilié(e) demeurant à "Vignolle", 33860 MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURJAUD Gérard - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE est expirée depuis le 25 février 2002.


M. GOURJAUD Gérard - demeurant à "Vignolle", 33860 MARCILLAC - France


M. COURJAUD Gérard - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351333 - Publication au BOPI 2002-08-09

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420577 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU MOULIN DE VIGNOLLE