Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELTIS
GOURITEN Michel

Numéro de dépôt :
3701952
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
EXCELTIS de GOURITEN Michel

Présentation de la marque EXCELTIS

Déposée le 31 décembre 2009 par GOURITEN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELTIS »

Le déposant est GOURITEN Michel domicilié(e) 6 bis Avenue de la République - 29600 - MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDON Marques et Juridique domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELTIS est expirée depuis le 31 décembre 2019.


GOURITEN Michel - 6 bis Avenue de la République - 29600 - MORLAIX - France


VIDON Marques et Juridique - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 4 avril 2011 - Retrait partiel n°546307 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Conseil en organisation et direction des affaires ; conseils en gestion d'entreprise. Consultation pour la direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires, tous les services précités étant rendus en dehors du domaine énergétique et de l'environnement. Etablissement de déclarations fiscales. Audit commercial en organisation et direction des affaires. Audit d'organisation d'entreprise. Services de comptabilité ; services d'expertise comptable ; services d'un commissaire aux comptes. Assistance et audit en matière de comptabilité. Préparation de feuilles de paye. Services d'informations en matière comptable. ;

Services de gestion du patrimoine ; consultation en matière de gestion du patrimoine. Services d'informations en matière de gestion du patrimoine. Services d'assurance. Consultation en matière d'assurance ; informations en matière d'assurances. Services bancaires. Consultation en matière bancaire ; informations en matière bancaire.

Conseil juridique ; services d'assistance juridique ; veille juridique ; services d'informations en matière juridique. Audits et études concernant la sécurité des installations, notamment évaluations, inspections, tests, analyses et audits techniques liés à la sécurité des locaux, des équipements, des processus, des procédés, tous les services précités étant rendus en dehors du domaine énergétique et de l'environnement.