Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOURGUES
/
NOTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAN
GOURGUES, EURL

Numéro de dépôt :
3772493
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
NOTAN de GOURGUES

Présentation de la marque NOTAN

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOURGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOURGUES domicilié(e) 70 ROUTE D'ESPAGNE - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURGUES domicilié(e) 70 ROUTE D'ESPAGNE - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

La marque NOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAN est expirée depuis le 7 octobre 2020.


GOURGUES, EURL - 70 ROUTE D'ESPAGNE - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


GOURGUES - 70 ROUTE D'ESPAGNE - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).