Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PORCHE
GOURDON Alain Michel

Numéro de dépôt :
98754085
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU PORCHE

Déposée le 5 octobre 1998 par GOURDON Alain Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DU PORCHE »

Le déposant est GOURDON Alain Michel domicilié(e) 1 rue du Perdriau - 49260 - PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURDON ALAIN domicilié(e) 1, Rue du Perdriau - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PORCHE est expirée depuis le 5 octobre 2018.

GOURDON Alain Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAUREGARD


GOURDON Alain Michel - 1 rue du Perdriau - 49260 - PUY NOTRE DAME - France


GOURDON ALAIN - 1, Rue du Perdriau - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2387213 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2008-10-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine du Porche ".