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Marques déposées par monsieur Gourdikian Nicolas
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Just Over The Top JOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Just Over The Top JOTT
M. Gourdikian Nicolas
M. Gourdikian Mathieu

Numéro de dépôt :
3884140
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Just Over The Top JOTT de Gourdikian Nicolas

Présentation de la marque Just Over The Top JOTT

Déposée le 23 décembre 2011 par monsieur Gourdikian Nicolas et monsieur Gourdikian Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Just Over The Top JOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur Gourdikian Nicolas domicilié(e) 38 rue Emile Caillol - 13012 - MARSEILLE - France et monsieur Gourdikian Mathieu domicilié(e) 121 traverse de la Penne - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gourdikian Nicolas domicilié(e) 38 rue Emile Caillol - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque Just Over The Top JOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Just Over The Top JOTT est expirée depuis le 23 décembre 2021.


M. Gourdikian Nicolas - 38 rue Emile Caillol - 13012 - MARSEILLE - France

M. Gourdikian Mathieu - 121 traverse de la Penne - 13011 - MARSEILLE - France


M. Gourdikian Nicolas - 38 rue Emile Caillol - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617590 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 8 juillet 2016 - Transmission partielle de propriété n°673622 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Inscription le 5 octobre 2016 - Concession de licence n°686619 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Inscription le 5 octobre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°686618 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 7 mars 2017 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°695898 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Inscription le 7 mars 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°695908 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Inscription le 30 novembre 2020 - Concession de licence n°803464 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).