Déposée le 9 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURDEL TRONEL MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP SOJAFAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURDEL TRONEL MANAGEMENT domicilié(e) La Motte Blanche, 22530 ST GILLES VIEUX MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 495 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURDEL TRONEL MANAGEMENT SARL - France.
La marque TOP SOJAFAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOURDEL TRONEL MANAGEMENT SARL - La Motte Blanche, 22530 ST GILLES VIEUX MARCHE - France - SIREN 418495933
GOURDEL TRONEL MANAGEMENT SARL - France
Inscription le 28 novembre 2000 - Retrait partiel n°312115 - Publication au BOPI 2000-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Substances diététiques sous forme de capsules, de gelules, de comprimés, de liquide, à base de plantes de vitamines et de minéraux à usage médical Compléments alimentaires sous forme de capsules de gelules de comprimés de liquide à base de plantes de vitamines de minéraux à usage non médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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