Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENTENCE
M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel

Numéro de dépôt :
4199508
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2025
SENTENCE de Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel

Présentation de la marque SENTENCE

Déposée le 27 juillet 2015 par monsieur Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENTENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel domicilié(e) 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel domicilié(e) 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France.

La marque SENTENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTENCE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel - 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France


M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel - 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes. ; Cuir et imitations du cuir, malles et valises, portes documents, pochettes (petits sacs à main), portes feuilles, porte cartes de crédit, portes monnaies, cartables, sacs, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, trousses de voyage, parapluies. ; Vêtements, tee shirts, chemises, chemisiers, sweat-shirts, pulls, gilets, vestes, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, costumes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, sous-vêtements, caleçons, chapellerie, chapeaux, bonneterie, bérets, bonnets, casquettes, étoles et foulards, blouses, chaussures de ville, chaussures de sport, chaussettes, ceintures (habillement), cravates, fourrures (habillement), gants (habillement), maillots et peignoirs de bain, peignoirs, robes de chambre, masques pour dormir. ; Maroquinerie à savoir porte-feuilles, porte cartes de crédit, porte-monnaies cartables, sacs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.