Déposée le 27 juillet 2015 par monsieur Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SENTENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est monsieur Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel domicilié(e) 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel domicilié(e) 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France.
La marque SENTENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTENCE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.
M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel - 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France
M. Gourdel Bréhier Joris Antoine Manuel - 8 passage de la Brie - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes. ; Cuir et imitations du cuir, malles et valises, portes documents, pochettes (petits sacs à main), portes feuilles, porte cartes de crédit, portes monnaies, cartables, sacs, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, trousses de voyage, parapluies. ; Vêtements, tee shirts, chemises, chemisiers, sweat-shirts, pulls, gilets, vestes, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, costumes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, sous-vêtements, caleçons, chapellerie, chapeaux, bonneterie, bérets, bonnets, casquettes, étoles et foulards, blouses, chaussures de ville, chaussures de sport, chaussettes, ceintures (habillement), cravates, fourrures (habillement), gants (habillement), maillots et peignoirs de bain, peignoirs, robes de chambre, masques pour dormir. ; Maroquinerie à savoir porte-feuilles, porte cartes de crédit, porte-monnaies cartables, sacs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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