Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eperam
M. Gourdeau Frederic

Numéro de dépôt :
3916785
Date de dépôt :
28/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2022
Eperam de Gourdeau Frederic

Présentation de la marque Eperam

Déposée le 28 avril 2012 par monsieur Gourdeau Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eperam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Gourdeau Frederic domicilié(e) 18 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gourdeau Frederic domicilié(e) 18 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France.

La marque Eperam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eperam est expirée depuis le 28 avril 2022.


M. Gourdeau Frederic - 18 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France


M. Gourdeau Frederic - 18 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582349 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593313 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

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