Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pâtes euréliennes
GOURCI PHILIPPE – FRANÇOIS – VINCENT

Numéro de dépôt :
3834941
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
pâtes euréliennes de GOURCI PHILIPPE – FRANÇOIS – VINCENT

Présentation de la marque pâtes euréliennes

Déposée le 26 mai 2011 par GOURCI PHILIPPE – FRANÇOIS – VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pâtes euréliennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est GOURCI PHILIPPE – FRANÇOIS – VINCENT domicilié(e) LIEU DIT “ LE BOIS D'O ” - 28170 - SAINT MAIXME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURCI domicilié(e) 1 LE BOIS D'O - 28170 - SAINT MAIXME - France.

La marque pâtes euréliennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâtes euréliennes est expirée depuis le 26 mai 2021.


GOURCI PHILIPPE – FRANÇOIS – VINCENT - LIEU DIT “ LE BOIS D'O ” - 28170 - SAINT MAIXME - France


GOURCI - 1 LE BOIS D'O - 28170 - SAINT MAIXME - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.