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Marques déposées par GOURC David
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SEMALI
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMALI
GOURC David

Numéro de dépôt :
3703491
Date de dépôt :
10/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2020
SEMALI de GOURC David

Présentation de la marque SEMALI

Déposée le 10 janvier 2010 par GOURC David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMALI »

Le déposant est GOURC David domicilié(e) 15 BIS IMPASSE DE LA CITERNE - 97430 - TAMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURC David domicilié(e) 15 BIS IMPASSE DE LA CITERNE - 97430 - TAMPON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMALI est expirée depuis le 10 janvier 2020.


GOURC David - 15 BIS IMPASSE DE LA CITERNE - 97430 - TAMPON - France


GOURC David - 15 BIS IMPASSE DE LA CITERNE - 97430 - TAMPON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 7 juin 2010 - Retrait partiel n°525327 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 17 juin 2010 - Retrait partiel n°526012 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Inscription le 17 juin 2010 - Retrait partiel n°525856 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571453 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Fruits et légumes frais ; semences (graines) à l'exception de semences de gazon ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.