Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABIANO
SARL " GOURAUD-RAFFIN DISTRIBUTION - SAGRADIS "

Numéro de dépôt :
1739937
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
21/02/2009

Présentation de la marque FABIANO

Déposée le 21 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " GOURAUD-RAFFIN DISTRIBUTION - SAGRADIS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FABIANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " GOURAUD-RAFFIN DISTRIBUTION - SAGRADIS " domicilié(e) 14 Rue du Maréchal Leclerc, 85190 AIZENAY (dossier no 2134251) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 705 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MATHOREZ-DESRUES domicilié(e) (dossier no 2134251) - France.

La marque FABIANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABIANO est expirée depuis le 21 février 2009.

" GOURAUD-RAFFIN DISTRIBUTION - SAGRADIS " a également déposé les autres marques suivantes : CRUISE LINE , LES VOILES DE SAINT GILLES


SARL " GOURAUD-RAFFIN DISTRIBUTION - SAGRADIS " - 14 Rue du Maréchal Leclerc, 85190 AIZENAY (dossier no 2134251) - France - SIREN 331705657


CABINET MATHOREZ-DESRUES - (dossier no 2134251) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1999 n°2134251 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185725 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185724 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185723 - Publication au BOPI 1995-05-31

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