Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART SONIC
Numéro de dépôt :
1607558
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2000
Présentation de la marque ART SONIC
Déposée le 2 août 1990 par monsieur GOURAT Philippe Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART SONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART SONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SONIC est expirée depuis le 2 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02