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Marques déposées par monsieur GOURANTON GERMAIN
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Energie Positive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energie Positive
M. GOURANTON GERMAIN

Numéro de dépôt :
3892630
Date de dépôt :
29/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022
Energie Positive de GOURANTON GERMAIN

Présentation de la marque Energie Positive

Déposée le 29 janvier 2012 par monsieur GOURANTON GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Energie Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur GOURANTON GERMAIN domicilié(e) 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURANTON GERMAIN domicilié(e) 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France.

La marque Energie Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 37 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie Positive est expirée depuis le 29 janvier 2022.

GOURANTON GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : L'Energie Positive du Bâtiment , Îlot à Energie Positive , R&P Réhabilitation et Performance , Photovoltaïque Intégré au Bâti , ENERGIE ACTIVE


M. GOURANTON GERMAIN - 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France


M. GOURANTON GERMAIN - 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587175 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595219 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Location d'enregistrements sonores ; services de photographie.