Marque expirée - Marque en non vigueur
Chateau Belles-Pierres
Numéro de dépôt :
97696444
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2017
Présentation de la marque Chateau Belles-Pierres
Déposée le 23 septembre 1997 par Goupil Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Belles-Pierres »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau Belles-Pierres est expirée depuis le 23 septembre 2017.
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343056 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44