Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAXAIR les experts de l'air
GOUNON Eric

Numéro de dépôt :
3333372
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
DOMAXAIR les experts de l\'air de GOUNON Eric

Présentation de la marque DOMAXAIR les experts de l'air

Déposée le 5 janvier 2005 par GOUNON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAXAIR les experts de l'air »

Le déposant est GOUNON Eric domicilié(e) 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUNON Eric domicilié(e) 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

GOUNON Eric a également déposé les autres marques suivantes : DOMAXAIR , SWIFTAIR , Aspirez au confort , DOMASPI , Respirez le confort


GOUNON Eric - 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France


Monsieur GOUNON Eric - 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France


Inscription le 30 juin 2005 - retrait partiel n°414736 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet total n°420747 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Aspirateurs de poussières. Accessoires d'aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et désinfectants. Tuyaux d'aspirateurs de poussières installation pour l'aspiration de poussières. Appareils de traitement de l'air (ionisation, purification, filtration, humidification, déshumidification). Appareils de climatisation. Appareils de chauffage. Appareils de ventilation, ventilateurs. Appareils d'aération, aérateurs. Hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.