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Marques déposées par GOUNON Bernard
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NEW NIGHT LE TRAMWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW NIGHT LE TRAMWAY
GOUNON Bernard
GOUNON Martine

Numéro de dépôt :
92450094
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque NEW NIGHT LE TRAMWAY

Déposée le 29 décembre 1992 par GOUNON Bernard et GOUNON Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « NEW NIGHT LE TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont GOUNON Bernard domicilié(e) 6, Allée de Courbiat, 87350 PANAZOL - France et GOUNON Martine domicilié(e) 6, Allée de Courbiat, 87350 PANAZOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame GOUNON - France.

La marque NEW NIGHT LE TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW NIGHT LE TRAMWAY est expirée depuis le 29 décembre 2002.


GOUNON Bernard - 6, Allée de Courbiat, 87350 PANAZOL - France

GOUNON Martine - 6, Allée de Courbiat, 87350 PANAZOL - France


Monsieur et Madame GOUNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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