Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMI-SAISONS
GOUMOT CHRISTINE

Numéro de dépôt :
96627605
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque DEMI-SAISONS

Déposée le 30 mai 1996 par GOUMOT CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMI-SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est GOUMOT CHRISTINE, domicilié(e) 1 RUE DE SFAX, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUMOT CHRISTINE - France.

La marque DEMI-SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMI-SAISONS est expirée depuis le 30 mai 2006.


GOUMOT CHRISTINE - 1 RUE DE SFAX, 75116 PARIS - France


GOUMOT CHRISTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Meubles métalliques