Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % TAHITI
GOUMAS PHILIPPE
MARTY CÉCILE

Numéro de dépôt :
98746718
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2008

Présentation de la marque 100 % TAHITI

Déposée le 17 août 1998 par GOUMAS PHILIPPE et MARTY CÉCILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Les déposants sont GOUMAS PHILIPPE, domicilié(e) BP 107 TEMAE, MOOREA, POLYNÉSIE FRANÇAISE - France et MARTY CÉCILE, domicilié(e) BP 170 MAHAREPA, MOOREA, POLYNÉSIE FRANÇAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GOUMAS CÉCILE MARTY - France.

La marque 100 % TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % TAHITI est expirée depuis le 17 août 2008.

GOUMAS PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CLAP VERT


GOUMAS PHILIPPE - BP 107 TEMAE, MOOREA, POLYNÉSIE FRANÇAISE - France

MARTY CÉCILE - BP 170 MAHAREPA, MOOREA, POLYNÉSIE FRANÇAISE - France


PHILIPPE GOUMAS CÉCILE MARTY - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317074 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications : agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateur.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.